D’Âme Bio est un blog de recettes de cuisine qui a été créé le 17/02/2010. Conformément aux dispositions de l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004, en tant que auteur, j’ai choisi de rester anonyme. Vous pouvez toutefois me joindre.
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Le fait, pour toute personne, de présenter aux [hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende.
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